Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOEURS ET DANSES “ ETOILE ROUGE ” DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES STRATEGIQUES
MELBA PROD, EURL

Numéro de dépôt :
4005532
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
CHOEURS ET DANSES “ ETOILE ROUGE ” DE L\'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES STRATEGIQUES de MELBA PROD

Présentation de la marque CHOEURS ET DANSES “ ETOILE ROUGE ” DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES STRATEGIQUES

Déposée le 13 mai 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELBA PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOEURS ET DANSES “ ETOILE ROUGE ” DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES STRATEGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELBA PROD domicilié(e) 4 RUE GROISON - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 051 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELBA PROD, Mme BERGER FRANCOISE domicilié(e) 4 RUE GROISON - 37100 - TOURS - France.

La marque CHOEURS ET DANSES “ ETOILE ROUGE ” DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES STRATEGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEURS ET DANSES “ ETOILE ROUGE ” DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES STRATEGIQUES est expirée depuis le 13 mai 2023.

MELBA PROD a également déposé les autres marques suivantes : CHOEURS “ ETOILE ROUGE ” DE L'ARMEE RUSSE DES TROUPES DE MISSILES A DESTINATION STRATEGIQUE , LE CHOC DES GLADIATEURS , LES TROMPETTES DE FRANCE , IRISH LEGENDS , CELTIC SPREE


MELBA PROD, EURL - 4 RUE GROISON - 37100 - TOURS - France - SIREN 512051798


MELBA PROD, Mme BERGER FRANCOISE - 4 RUE GROISON - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.